Conseil des Syndics du 7.02.2019

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez, le procès verbal du Conseil Syndical du 7.02.2019.

PV CS 7.02.2019 OK


 

5.08.2019 – Point général et Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC)

 

Chers adhérents,

Je vous prie de trouver ci-dessous le compte rendu annuel au concédant (CRAC)
pour l’exercice 2018 que l’AFUA doit à la Commune de Sérignan en exécution
de l’avenant n°5 au traité de concession.

Je vous laisse prendre connaissance de ce document qui est je le pense,
clair et aisément accessible. Ce document fait un point précis sur tous les
aspects du projet : travaux d’aménagement, acquisition de terrains, vente de
terrains, bilan actualisé de l’opération, suivi de la progression du projet.

Je suis heureux de vous annoncer que la réalisation de notre projet se
poursuit selon les bases et rythmes annoncés : maintien de la participation
des propriétaires à 50 ,07 €TTC par m² de terrain, rachat des terrains aux
propriétaires à 40 € le m² augmentés du montant des participations versées,
ouverture à l’urbanisation des séquences.
Comme vous avez pu le constater si vous êtes allé récemment sur le terrain
les constructions poussent comme des champignons : à ce jour 638 logements
ont été construits auxquels il faut ajouter la réhabilitation complète (et
très réussie) du CCAS.

Nombre d’entre vous ont déjà pu bâtir sur leur terrain ou sont en voie de
le faire : l’aménagement des séquences 1, 5, 6, 10, 11 et du lotissement
Saint Antoine est achevé et ces secteurs sont presque entièrement bâtis, le
lotissement jardin est en voie d’achèvement, l’aménagement de la séquence 3
est terminé et nombre de constructions y sont en cours, l’aménagement de la
séquence 4 sera lancé en septembre 2019.

A la rentrée une nouvelle procédure d’expropriation sera lancée : elle
concerne uniquement des chemins en indivision, des successions en déshérence
ou conflictuelle et des terrains situés dans la ZNIEFF.

Nous poursuivrons, nous l’espérons à la fin du premier semestre 2020, par
l’aménagement de la séquence 8 et en 2021 par la séquence 9. Il ne restera
plus alors qu’à finaliser le revêtement de la totalité des voies avant leur
remise à la Commune.

Enfin, au mois de décembre je convoquerai l’assemblée générale en espérant
qu’elle soit plus constructive que la précédente.

Je vous souhaite à tous un bel été,

Et nous restons bien sûr à votre disposition pour répondre individuellement
à vos questions. Merci de les adresser à : jardins2serignan@orange.fr

Bien amicalement,

Marcel Fabre

 

 CRAC AFUA 2019 (4)


Conseil des Syndics du 19.12.2018

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PV CS 19.12.2018 OK


Conseil des Syndics du 28.09.2018

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PV CS 28.09.2018 OK


Conseil des Syndics du 25.07.2018

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PV CS 25.07.2018 OK


 

9.01.2019 – Point sur l’Assemblée Générale du 8.12.2017

 

Chers adhérents,

 

Avant toute chose nous souhaitons à chacun d’entre vous, ainsi qu’à ceux qui vous sont chers, une année 2019 pleine de joies et de réussites, tant sur le plan personnel et familial que professionnel.

Nous n’avons malheureusement pas pu organiser en fin d’année dernière, pour des raisons pratiques, notre assemblée générale annuelle. Cette assemblée sera organisée au printemps ou en tout début d’été prochains.

Nous allons donc tenter en quelques mots de vous résumer les événements marquants de l’année 2018.

 

Comme vous avez pu le constater, l’aménagement de l’AFUA s’est poursuivi :

. l’ensemble des voies et réseaux primaires de la ZAC est aujourd’hui réalisé ;

. l’aménagement des séquences 1, 10 et 11 est quasiment achevé et une petite centaine de parcelles située dans ces séquences est aujourd’hui bâtie ; (vous trouverez un plan des séquences sur le site, onglet « Le Projet »)

. le volet logement social à la charge de l’AFUA est bien avancé : les programmes sociaux situés dans les séquences 5 (résidence sociale intergénérationnelles) 6 (résidence sociale classique) ont été livrés, la résidence située en séquence 3 le sera très prochainement ;

. le volet touristique et mixte situé en séquence 6 est pour partie livré et pour partie en voie d’achèvement.

 

Nous avons également pu achever l’aménagement de la séquence 3 qui a été ouverte à la commercialisation en décembre.

De nombreux adhérents sont propriétaires de terrains dans cette séquence. Ils ont pu obtenir des permis de construire. Cela nous a permis de roder le dispositif propriétaires décrit dans le « Vade Mecum du constructeur » que nous vous avions communiqué il y a quelques mois et que vous pouvez retrouver sur le site de l’AFUA dans l’onglet Documents, sous dossier « PLU et règlementation ZAC ».

 

L’année 2019 sera consacrée à l’aménagement de séquence 4 et la poursuite de l’aménagement des séquences 5 et 7.

Les séquences 8 et 9 seront aménagées à partir de l’année 2020.

Jusqu’à l’achèvement de l’aménagement de ces dernières séquences, les propriétaires ne disposent pas de la possibilité de vendre leur terrain ; hormis à l’AFUA. Nous en sommes désolés, mais comme cela vous a été exposé à plusieurs reprises c’est une condition strictement nécessaire à la réussite collective de notre projet.

 

Nous avons revu à la demande et sous l’autorité de la Commune le cahier des prescriptions architecturales et paysagères (CPAP).

Un avenant au traité de concession a également été conclu. Ce contrat dont vous trouvez une copie sur le site (Documents – Conventions) a principalement pour objet :

. de déléguer la charge de l’expropriation assurée jusque-là par la Commune à l’AFUA ;

. de repréciser les modalités des échanges AFUA – Commune : comité de suivi, compte rendu d’activité ;

. de définir plus précisément les modalités de remise des équipements réalisés par l’AFUA à la Commune,

. de fixer la participation en numéraire due par l’AFUA à la Commune à 3,1 millions d’€uros.

 

Nous avons également achevé les opérations de remembrement relatives aux séquences 8 et 9.

 

Sur le plan financier, la situation de l’AFUA reste tendue. Le bilan prévisionnel reste toutefois parfaitement équilibré sans remise en cause des grands principes arrêtés collectivement, notamment s’agissant de la participation des propriétaires arrêtée à un montant total de 50,07 €TTC par m² de terrain constructible.

 

Grace à la ligne de crédit que lui a accordée la Caisse d’Epargne et aux ventes de terrains à bâtir réalisées en 2018, l’AFUA a pu verser l’ensemble des sommes dues aux entreprises de travaux,  acquérir des terrains, verser à la Commune de Sérignan la participation due et solder sa dette envers la CCAS.

 

En 2019 l’AFUA poursuivra sur sa lancée. Nous espérons, en étant raisonnablement optimiste et, si le marché immobilier se maintient à son niveau actuel, être en mesure de rembourser la ligne de crédit ouverte auprès de la Caisse d’Epargne dès que la séquence 4 aura été commercialisée soit, au début de l’année 2020.

 

Vous souhaitant, bonne réception de l’ensemble de ces précisions et, de nouveau, à tous une très belle année 2019 ;

 

Nous restons à votre disposition pour répondre individuellement à vos questions. Merci de les adresser à : jardins2serignan@orange.fr

 

Bien amicalement,

 

Le Conseil des syndics                                                                                        Marcel Fabre

Président

 

 

 

 

 


D.U.P. « Déclaration d’Utilité Publique »

Vous trouverez ci-dessous, l’arrêté n° 2016-II-411 portant déclaration d’utilité publique concernant le projet de ZAC « Les Jardins de Sérignan » sur la Commune de Sérignan.   Arrêté n°2016-II-411 D.U.P


Conseil des Syndics du 5.07.2018

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PV CS 5.07.18 OK


Conseil des Syndics du 17.05.2018

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PV CS 17.05.2018 OK