Billets de la catégorie : Autorisations administratives

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Vente des terrains par les adhérents de l’AFUA

Ce billet a été publié dans Actualites Autorisations administratives PLU et reglementation ZAC Procès Verbaux et Délibérations le juin 29, 2023 par marjorie LLINARES.

Vente des terrains par les adhérents de l’AFUA

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D.U.P. « Déclaration d’Utilité Publique »

Ce billet a été publié dans Autorisations administratives le octobre 19, 2018 par marjorie LLINARES.

Vous trouverez ci-dessous, l’arrêté n° 2016-II-411 portant déclaration d’utilité publique concernant le projet de ZAC « Les Jardins de Sérignan » sur la Commune de Sérignan.   Arrêté n°2016-II-411 D.U.P

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Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » secteur 1

Ce billet a été publié dans Autorisations administratives le juillet 17, 2014 par marjorie LLINARES.

Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » secteur 1

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Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » secteur 2

Ce billet a été publié dans Autorisations administratives le juillet 17, 2014 par marjorie LLINARES.

Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » secteur 2

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Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » Secteur 3

Ce billet a été publié dans Autorisations administratives le juillet 17, 2014 par marjorie LLINARES.

Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » Secteur 3

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