Vente des terrains par les adhérents de l’AFUA
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Billets de la catégorie : PLU et reglementation ZAC
C.P.A.P. (Cahier des Prescriptions Architecturales et Paysagères)
CPAP 11.2018
P.L.U. Sérignan – RAPPORT DE PRESENTATION
Piéce 1 – Rapport de Présentation
P.L.U. Sérignan – Orientation d’Aménagement et de Programmation
Pièce 2 : Amenagement et de Programmation du secteur Les Jardins de Serignan
P.L.U. Sérignan – Règlement modifié
Pièce 3 : Piece 3 – Reglement Modifie
P.L.U. Sérignan – Plan de Gestion Clos Marin
Pièce 3.1 : Piece 3.1 annexes – Plan gestion_Clos Marin_In Situ Gamar
P.L.U. Sérignan – Emplacements réservés modifiés
Pièce 4 : Piece 4 – Liste des Emplacements Reserves modifie