Billets de la catégorie : PLU et reglementation ZAC

Arrêtés de remembrement des séquences 1, 3, 4 , 5, 7, 8 et 9

Ce billet a été publié dans PLU et reglementation ZAC le juin 4, 2025 par marjorie LLINARES.

Modalités d’obtention du permis de construire – 19/05/25

Ce billet a été publié dans Actualites PLU et reglementation ZAC le mai 19, 2025 par marjorie LLINARES.

Attestation pour dépôt permis – Adhérents AFUA

Ce billet a été publié dans Autorisations administratives Documents Environnement reglementaire PLU et reglementation ZAC le mai 16, 2025 par marjorie LLINARES.

N° PDL pour raccordement ENEDIS

Ce billet a été publié dans Documents PLU et reglementation ZAC le mars 14, 2025 par marjorie LLINARES.

PDL SEQUENCE 1 PDL SEQUENCE 3 PDL SEQUENCE 4 PDL SEQUENCE 6 PDL SEQUENCES 7 et 8a PDL SEQUENCES 8b et 9 PDL SEQUENCE 12

Arrêtés de Distraction

Ce billet a été publié dans Autorisations administratives Documents contractuels PLU et reglementation ZAC le février 27, 2025 par marjorie LLINARES.

Vente des terrains par les adhérents de l’AFUA

Ce billet a été publié dans Actualites Autorisations administratives PLU et reglementation ZAC Procès Verbaux et Délibérations le juin 29, 2023 par marjorie LLINARES.

Vente des terrains par les adhérents de l’AFUA

FICHES ILOTS – Séquences 8a, 8b et 9

Fiche Ilot Seq8a_compressed

Fiche Ilot Seq8b_compressed (3)

Fiche-Ilot-Seq9_compressed-1

FICHES ILOTS – Séquences 1a et b, 3, 4 et 7 + lotissement « Les Jardins »

fiche ILOT 1 a et b_compressed (1)

fiche îlot séquence 3 – 06.2019_compressed (1)

fiche ilot séquence 4 signée Commune 16.06.20_compressed (1)

Fiche ILOT SEQ 7 OK

LOT LES JARDINS PA10 visé Mairie complet

6.10.2017 – VADE MECUM du propriétaire/constructeur dans l’AFUA

VADE MECUM 10.2017

Pièces-jointes au VADE MECUM :

C.P.A.P. (Cahier des Prescriptions Architecturales et Paysagères) et C.C.C.T. (Cahier des Charges des Cessions des Terrains)

Ce billet a été publié dans PLU et reglementation ZAC le février 24, 2016 par marjorie LLINARES.

CPAP 11.2018