P.L.U. Sérignan – RAPPORT DE PRESENTATION
Piéce 1 – Rapport de Présentation
Billets du jour: juillet 24, 2014
Bilan AFUA Lotisseur du 2 juillet 2014
Bilan Afua Lotisseur du 2 juillet 2014
P.L.U. Sérignan – Orientation d’Aménagement et de Programmation
Pièce 2 : Amenagement et de Programmation du secteur Les Jardins de Serignan
Bilan Général du 2 juillet 2014
Bilan général du 2 juillet 2014
P.L.U. Sérignan – Règlement modifié
Pièce 3 : Piece 3 – Reglement Modifie
P.L.U. Sérignan – Plan de Gestion Clos Marin
Pièce 3.1 : Piece 3.1 annexes – Plan gestion_Clos Marin_In Situ Gamar
P.L.U. Sérignan – Emplacements réservés modifiés
Pièce 4 : Piece 4 – Liste des Emplacements Reserves modifie
Cahier des limites des prestations techniques
cahier limites de prescriptions techniques entre aménageurs et constructeurs.