Billets de la catégorie : Documents

---

CRAC 2019 (Compte-Rendu Annuel au Concédant) Exercice 2018

Ce billet a été publié dans Elements financiers le juillet 12, 2019 par marjorie LLINARES.

  CRAC AFUA 2019 (4)

---

Conseil des Syndics du 19.12.2018

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez, le procès verbal du Conseil Syndical du 19.12.2018

PV CS 19.12.2018 OK

---

Conseil des Syndics du 28.09.2018

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez, le procès verbal du Conseil Syndical du 28.09.2018

PV CS 28.09.2018 OK

---

Conseil des Syndics du 25.07.2018

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez, le procès verbal du Conseil Syndical du 25.07.2018

PV CS 25.07.2018 OK

---

D.U.P. « Déclaration d’Utilité Publique »

Ce billet a été publié dans Autorisations administratives le octobre 19, 2018 par marjorie LLINARES.

Vous trouverez ci-dessous, l’arrêté n° 2016-II-411 portant déclaration d’utilité publique concernant le projet de ZAC « Les Jardins de Sérignan » sur la Commune de Sérignan.   Arrêté n°2016-II-411 D.U.P

---

Conseil des Syndics du 5.07.2018

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez, le procès verbal du Conseil Syndical du 5.07.2018

PV CS 5.07.18 OK

---

Conseil des Syndics du 17.05.2018

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez, le procès verbal du Conseil Syndical du 17.05.2018

PV CS 17.05.2018 OK

---

Conseil des Syndics du 12.04.2018

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez, le procès verbal du Conseil Syndical du 12.04.2018

PV CS 12.04.18 OK

---

 

Conseil des Syndics du 22.03.2018

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez, le procès verbal du Conseil Syndical du 22.03.2018

 

PV CS 22.03.2018 OK

---

 

Conseil des Syndics du 18.01.2018

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez, le procès verbal du Conseil Syndical du 18.01.2018

 

PV CS 18.01.18 OK

---