Billets de l'année: 2015


Conseil des Syndics du 5 novembre 2015

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez le procès verbal du Conseil Syndical du 5/11/2015

PV CS 5.11.15


Conseil des Syndics du 2 octobre 2015.

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez le procès verbal du Conseil Syndical du 2/10/2015

 

PV CS 2.10.15

 


13.11.2015 – Note d’analyse des recours

 

ANALYSE JURIDIQUE DE LA PERTINENCE DES RECOURS INTRODUITS DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER A L’ENCONTRE :

– DE LA DELIBERATION DE L’AG DE L’AFUA LES JARDINS DE SERIGNAN DU 11.07.2014

– DE LA DELIBERATION DE L’AG DE L’AFUA LES JARDINS DE SERIGNAN DU 17.10.2014

– DU CONTRAT DE VENTE AFUA/SAS JARDINS DE SERIGNAN

 

Note analyse AFUA GC-EV (1)

 

 


Conseil des Syndics du 23 juillet 2015.

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez le procès verbal du Conseil Syndical du 23/07/15

PV CS 23.07.2015


PV de l’A.G. du 10 juillet 2015

 

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez le procès verbal de l’Assemblée Générale du 10 juillet 2015.

 

PV AG 10.07.15


Conseil des Syndics du 11 juin 2015.

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez le procès verbal du Conseil Syndical du 11/06/15

 

PV CS 11.06.2015