P.L.U. Sérignan – Plan de Gestion Clos Marin

Pièce 3.1 : Piece 3.1 annexes – Plan gestion_Clos Marin_In Situ Gamar

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P.L.U. Sérignan – Emplacements réservés modifiés

Pièce 4 : Piece 4 – Liste des Emplacements Reserves modifie

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Cahier des limites des prestations techniques

cahier limites de prescriptions techniques entre aménageurs et constructeurs.

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Echéancier Etat

ECHEANCIER ETAT

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Compromis de vente AFUA / SAS « Les Jardins de Sérignan » et ses avenants

• compromis de vente PROMOTEURS 2007
• avenant 1 SAS AFUA
• avenant 2 SAS AFUA
• avenant 3 SAS AFUA
• avenant 4 SAS AFUA
• avenant 5 SAS AFUA
• avenant 6 SAS AFUA
• avenant 7 SAS AFUA

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Convention AFUA / Commune de Vendres

Convention AFUA.Vendres (avenant 4)

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Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » secteur 1

Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » secteur 1

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Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » secteur 2

Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » secteur 2

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Etude de besoins en logements sociaux

Etude de besoins en logements sociaux

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Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » Secteur 3

Arrêté Préfectoral « Dossier loi sur l’eau » Secteur 3

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